SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON - Permis de construire et DP

Active
533196531 Autre société civile Créée le 16/06/2011

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Étienne-la-Thillaye.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14800 à TOURGEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
16/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 17/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2014 - 17/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

2 autorisations sur la période 23/05/2014 - 17/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Étienne-la-Thillaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Mairie, Saint-Étienne-la-Thillaye (14950) PC Locaux 0A233, 0A142 73 700 m² 68 m² 2026/07/17
Chemin Du Vert Clos, Tourgéville (14800) PC Locaux B161, B166 229 914 m² 827 m² 2014/05/23

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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