SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE - Permis de construire et DP

Active
534101787 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Davayé.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71960 à DAVAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Sigle
SCEA DE LA DENANTE
Date de création
01/05/2011
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2015 - 06/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2015 - 06/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

2 autorisations sur la période 09/12/2015 - 06/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Davayé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
641 Rue Des Maillettes, Davayé (71960) PC Locaux ZB134, ZB133 16 896 m² 116 m² 2023/01/06
Les Gravieres, Davayé (71960) PC Locaux ZB132 6 020 m² 146 m² 2015/12/09

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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