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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL - Permis de construire et DP

Active
341829455 Société civile d'exploitation agricole Créée le 13/06/1987

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Pas-de-Calais (62)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Campigneulles-les-Petites.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62170 à Campigneulles-les-Petites.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
13/06/1987
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 27/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2014 - 27/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 27/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Campigneulles-les-Petites.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Campigneulles-les-Petites

1 autorisation

Val-de-Saâne

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA CHOPIN
SIREN 508033180
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PD
SEYNAEVE
SIREN 380441030
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON
SIREN 453789976
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
DE LA CENSELETTE
SIREN 388037970
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
EARL HACHIN PRUVOST
SIREN 444023048
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
SCEA DE LA PLAINE
SIREN 449238203
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUSSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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