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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU - Permis de construire et DP

Active
380324954 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/10/1990

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avesnes-le-Sec.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59296 à Avesnes-le-Sec.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
15/10/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2020 - 20/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/02/2020 - 20/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

1 autorisation sur la période 20/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Avesnes-le-Sec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Avesnes-le-Sec

1 autorisation

Département représenté

Nord (59)

1 autorisation

Région représentée

Hauts-de-France

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA MONSTERLEET
SIREN 382347680
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC
EARL DU BEAUPUITS
SIREN 378098404
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
FERME DE LA GONTIERE - CHAMPIGNONNIERES DE WERVICQ SUD
SIREN 308147743
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
SOCIETE FLORIMOND DESPREZ VEUVE ET FILS
SIREN 456501113
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
EARL DUBRIARDE WALL
SIREN 317496842
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA BREARDE
SIREN 323590687
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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