SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU - Permis de construire et DP

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380324954 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/10/1990

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avesnes-le-Sec.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59296 à Avesnes-le-Sec.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
15/10/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2020 - 20/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/02/2020 - 20/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

1 autorisation sur la période 20/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Avesnes-le-Sec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Justice, Avesnes-le-Sec (59296) PC Locaux ZP80 134 863 m² 2 198 m² 2020/02/20

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MARCLAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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