2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DELATTRE DUBOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vincly.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DELATTRE DUBOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62310 à Vincly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DELATTRE DUBOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 02/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DELATTRE DUBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/07/2015 - 02/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vincly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DELATTRE DUBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cas, Vincly (62310) | PC Locaux | OB29, OB30 | 85 523 m² | 595 m² | 2024/02/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cas, Vincly (62310) | PC Locaux | B133, B185 | 1 769 m² | 364 m² | 2019/03/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cas, Vincly (62310) | PC Locaux | ZA21, ZA19 | 89 118 m² | 850 m² | 2016/07/21 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cas, Vincly (62310) | PC Locaux | ZA21, ZA19 | 85 890 m² | 1 389 m² | 2015/07/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
