SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX - Permis de construire et DP

Active
390043339 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1993

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hermies.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59400 à Boursies.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2026 - 10/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/02/2026 - 10/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

1 autorisation sur la période 10/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Hermies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA PAIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides