Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plélauff.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22570 à Plélauff.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/12/2012
Siège social
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Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/02/2013 - 26/02/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/02/2013 - 26/02/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
1 autorisation sur la période 26/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Plélauff.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE KERNOLAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.