SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS - Permis de construire et DP

Active
812062578 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/06/2015

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loos-en-Gohelle.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62750 à LOOS EN GOHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
16/06/2015
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2018 - 10/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/07/2018 - 10/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

2 autorisations sur la période 20/07/2018 - 10/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Loos-en-Gohelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Arbilliere, Loos-en-Gohelle (62750) PC Locaux Z487 3 718 m² 1 250 m² 2022/03/10
L'arbilliere, Loos-en-Gohelle (62750) PC Locaux Z122, Z486 13 194 m² 663 m² 2018/07/20

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BOURGEOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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