Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Halstroff.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 57480 à Halstroff.
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER compte 2
autorisations recensées
sur la période 22/10/2019 - 10/09/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
22/10/2019 - 10/09/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER
2 autorisations sur la période 22/10/2019 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Halstroff.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BERGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.