SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Moselle (57)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amelécourt.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 57170 AMELECOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Sigle
- SCEA BAL HAIE
- Date de création
- 01/11/1988
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2017 - 24/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
2 autorisations sur la période 21/09/2017 - 24/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Amelécourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Principale, Amelécourt (57170) | PC Locaux | 0135 | 10 210 m² | 316 m² | 2025/01/24 |
| Pre Bongard Pre Bongard, Amelécourt (57170) | PC Locaux | 2436 | 36 240 m² | 398 m² | 2017/09/21 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BAL HAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.