SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tressange.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 57710 à TRESSANGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1989
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2016 - 09/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
2 autorisations sur la période 25/05/2016 - 09/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Tressange.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De L'eglise, Tressange (57710) | PC Locaux | 0729, 07340 | 6 805 m² | 572 m² | 2019/08/09 |
| 7 Rue De L'eglise, Tressange (57710) | PC Locaux | 0120, 0121 | — | 261 m² | 2016/05/25 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.