SOCIETE CIVILE DES ODEBERT - Permis de construire et DP

Active
314820549 Autre société civile GE Créée le 01/01/1979

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

SOCIETE CIVILE DES ODEBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Avallon.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DES ODEBERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 89200 à Avallon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DES ODEBERT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

SOCIETE CIVILE DES ODEBERT compte 4 autorisations recensées sur la période 18/12/2015 - 26/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DES ODEBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

18/12/2015 - 26/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

4 autorisations sur la période 18/12/2015 - 26/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Avallon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DES ODEBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DES ODEBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DES ODEBERT ?
SOCIETE CIVILE DES ODEBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DES ODEBERT ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DES ODEBERT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DES ODEBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DES ODEBERT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DES ODEBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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