2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Herblain.
SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2014 - 26/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/09/2014 - 26/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Herblain. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue Du Petit Village, Saint-Herblain (44800) | PC Logement | DS377 | 699 m² | 170 m² | 2014/12/26 |
| 32 Rue Du Petit Village, Saint-Herblain (44800) | PC Logement | DS378 | 341 m² | 92 m² | 2014/09/05 |
1 autorisation sur la période 21/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Herblain. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 32 Rue Du Petit Village, Saint-Herblain (44800) | PA | DS211 | 1 709 m² | 2014/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
