SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
801403973 Autre société civile PME Créée le 25/02/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Herblain.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44300 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
25/02/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2014 - 26/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/03/2014 - 26/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

2 autorisations sur la période 05/09/2014 - 26/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Herblain. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue Du Petit Village, Saint-Herblain (44800) PC Logement DS377 699 m² 170 m² 2014/12/26
32 Rue Du Petit Village, Saint-Herblain (44800) PC Logement DS378 341 m² 92 m² 2014/09/05

Permis d'aménager de SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

1 autorisation sur la période 21/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Herblain. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
32 Rue Du Petit Village, Saint-Herblain (44800) PA DS211 1 709 m² 2014/03/21

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL ?
SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE AJIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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