Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ondres.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 40440 à Ondres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 82.19Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/08/2021 - 27/08/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/08/2021 - 27/08/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
1 autorisation sur la période 27/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ondres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO ?
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MARIE BARET ET LIONEL LO PINTO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.