SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY - Permis de construire et DP

Active
408725018 Autre société civile Créée le 01/08/1996

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ferrières-en-Brie.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14800 à TOUQUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/08/1996
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY compte 4 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 16/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

14/01/2014 - 16/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

4 autorisations sur la période 14/01/2014 - 16/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ferrières-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois De Ferrieres, Ferrières-en-Brie (77164) DP Logement B962 28 227 m² 30 m² 2024/02/16
Rue De La Rucherie, Ferrières-en-Brie (77164) PC Locaux B961, B962 31 897 m² 129 m² 2022/03/02
Chemin De Saint Pierre, Touques (14800) PC Locaux B66 11 980 m² 1 000 m² 2014/07/01
Chemin De Saint Pierre, Touques (14800) PC Locaux B66 11 980 m² 1 000 m² 2014/01/14

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY ?
SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE L'ECURIE DE MEAUTRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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