SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA - Permis de construire et DP

Cessée
534381389 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/08/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avrillé.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 49000 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
SCCV LA CARAVELLE
Date de création
01/08/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2016 - 19/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/09/2016 - 19/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

1 autorisation sur la période 19/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Avrillé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Plateau Mayenne Ilot, Avrillé (49240) PC Mixte AP26 4 987 m² 6 378 m² 2016/09/19

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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