Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avrillé.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 49000 à Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
SCCV LA CARAVELLE
Date de création
01/08/2011
Siège social
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Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA compte 1
autorisation recensée
sur la période 19/09/2016 - 19/09/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/09/2016 - 19/09/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
1 autorisation sur la période 19/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Avrillé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE VILLA MALVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.