Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Angle De L'impasse Du Haut, Mennecy (91540) | PD | BH69, BH336 | — | 2021/06/04 |
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT - Permis de démolir
Active
893074245
Autre société civile
ETI
Créée le 23/11/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mennecy.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 91130 à Ris-Orangis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/11/2020
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT compte 1 autorisation recensée sur la période 04/06/2021 - 04/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/06/2021 - 04/06/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
1 autorisation sur la période 04/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mennecy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAREAS IMMOBILIER
SIREN 432181642
Même département de siège
29 autorisations
26 PC
1 PA
2 PD
FRANCOIS INVEST CONSTRUC PROMO
SIREN 479931974
Même département de siège
19 autorisations
8 PC
6 PA
5 PD
CONTINENTAL FONCIER
SIREN 509322343
Même département de siège
14 autorisations
10 PC
3 PA
1 PD
SAS LES CLOS DE L'ESSONNE
SIREN 488580465
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
TERVILL
SIREN 498380047
Même département de siège
10 autorisations
5 PA
5 PD
TERRALIA
SIREN 785950577
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE CLOS RENAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable