SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE - Permis de construire et DP

Active
820495612 Autre société civile PME Créée le 02/12/2015

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Holtzheim.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 67210 à OBERNAI.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/12/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2016 - 03/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/07/2016 - 03/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

2 autorisations sur la période 06/07/2016 - 03/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Holtzheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Wolfisheim, Holtzheim (67810) PC Mixte 0297 1 207 m² 533 m² 2016/08/03
Adresse Non Renseignée, Holtzheim (67810) PC Mixte 1 491 m² 2016/07/06

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DE L'HOTEL DE VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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