Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrabé.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31130 à Balma.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA compte 2
autorisations recensées
sur la période 18/07/2014 - 21/08/2015,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
18/07/2014 - 21/08/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
2 autorisations sur la période 18/07/2014 - 21/08/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Montrabé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE CALA ROSA PAR ABREVIATION SCCV CALA ROSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.