2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CHAPIFEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Pellerine.
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CHAPIFEU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53220 à La Pellerine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CHAPIFEU compte 4 autorisations recensées sur la période 05/12/2015 - 26/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CHAPIFEU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/12/2015 - 26/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Pellerine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CHAPIFEU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Chapifeu, La Pellerine (53220) | PC Locaux | 0B820, 0B49 | 50 772 m² | 1 761 m² | 2015/12/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Pellerine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Bois Vallet, La Pellerine (53220) | PD | B862, B894 | 50 545 m² | 2022/09/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
