SOCIETE CIVILE CLEF - Permis de construire et DP

Active
752717348 Autre société civile Créée le 01/08/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE CLEF

SOCIETE CIVILE CLEF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perrigny.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE CLEF est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 89470 MONETEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE CLEF
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE CLEF

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE CLEF

SOCIETE CIVILE CLEF compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 13/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE CLEF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2013 - 13/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE CLEF

2 autorisations sur la période 17/09/2013 - 13/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Perrigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE CLEF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Bi Rue De L'auge Et Allee Des Les Breandes, Perrigny (89000) PC Locaux AL529, AL528 2 030 m² 202 m² 2022/12/13
9 All Des Platanes Za Les Breandes, Perrigny (89000) PC Locaux AL446, AL529 477 m² 248 m² 2013/09/17

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE CLEF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE CLEF

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE CLEF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE CLEF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE CLEF ?
SOCIETE CIVILE CLEF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE CLEF ?
Le profil de SOCIETE CIVILE CLEF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE CLEF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE CLEF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE CLEF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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