SOCIETE CIVILE CLAYER - Permis de construire et DP

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753630870 Société civile immobilière Créée le 24/07/2012

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE CLAYER

SOCIETE CIVILE CLAYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chorges.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE CLAYER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05000 à GAP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE CLAYER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/07/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE CLAYER

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE CLAYER

SOCIETE CIVILE CLAYER compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 17/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE CLAYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/02/2013 - 17/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE CLAYER

2 autorisations sur la période 27/02/2013 - 17/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Chorges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE CLAYER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Du Moulin, Chorges (05230) PC Logement AC222 750 m² 313 m² 2014/04/17
Rte Du Moulin, Chorges (05230) PC Logement AC222 750 m² 257 m² 2013/02/27

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE CLAYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE CLAYER

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE CLAYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE CLAYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE CLAYER ?
SOCIETE CIVILE CLAYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE CLAYER ?
Le profil de SOCIETE CIVILE CLAYER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE CLAYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE CLAYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE CLAYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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