2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
7
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ménétréols-sous-Vatan.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 36150 à Ménétréols-sous-Vatan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE compte 7 autorisations recensées sur la période 27/02/2018 - 27/03/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 27/02/2018 - 27/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Ménétréols-sous-Vatan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ménétréols-sous-Vatan (36150) | PC Locaux | — | — | 1 026 m² | 2022/09/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
