Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2323 Bd Dambourney, Oissel (76350) | PD | AC171, AC14 | — | 2019/10/10 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
SOCIETE CHIMIQUE DE OISSEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oissel.
SOCIETE CHIMIQUE DE OISSEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CHIMIQUE DE OISSEL compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2019 - 10/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CHIMIQUE DE OISSEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Oissel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2323 Bd Dambourney, Oissel (76350) | PD | AC171, AC14 | — | 2019/10/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.