SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING - Permis de construire et DP

Active
641920103 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1964

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ruitz.

Profil et organisation

SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 13370 MALLEMORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Sigle
SAP HOLDING
Date de création
01/01/1964
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

Activité d’urbanisme de SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2013 - 20/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2013 - 20/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

2 autorisations sur la période 03/10/2013 - 20/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Ruitz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Rue Des Hallots Za De, Ruitz (62620) PC Locaux AI444, AI443 11 987 m² 107 m² 2017/06/20
Rue Du Limousin Zac De Chesnes - La Noiree, Saint-Quentin-Fallavier (38070) PC Locaux CE202 3 493 m² 1 017 m² 2013/10/03

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

Sources des informations sur SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING ?
SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING ?
Le profil de SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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