3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ruitz.
SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2013 - 20/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2013 - 20/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Ruitz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ARTESIENNE PARTICIPATION HOLDING dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 75 Rue Des Hallots Za De, Ruitz (62620) | PC Locaux | AI444, AI443 | 11 987 m² | 107 m² | 2017/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Limousin Zac De Chesnes - La Noiree, Saint-Quentin-Fallavier (38070) | PC Locaux | CE202 | 3 493 m² | 1 017 m² | 2013/10/03 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.