2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.13A - Préparation industrielle de produits à base de viande
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
SOCIETE ANDRE BAZIN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Breuches.
SOCIETE ANDRE BAZIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70300 à Breuches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE ANDRE BAZIN compte 8 autorisations recensées sur la période 02/10/2014 - 10/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ANDRE BAZIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 02/10/2014 - 26/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Breuches. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ANDRE BAZIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Caporal Ougier, Fougerolles-Saint-Valbert (70300) | PC Locaux | G822, G969 | 37 590 m² | 318 m² | 2023/10/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 27/10/2023 - 10/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Breuches. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 De Sainte Marie, Breuches (70300) | PD | A1615, A973 | — | 2026/04/10 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Sainte Marie, Breuches (70300) | PD | A112, A115 | — | 2023/10/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
