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SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST - Permis de construire et DP

Active
420459778 Société civile d'exploitation agricole Créée le 14/12/1967

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce

Siège

Pas-de-Calais (62)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anzin-Saint-Aubin.

Profil et organisation

SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62223 à Anzin-Saint-Aubin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
03 - Pêche et aquaculture
SIRET du siège
Date de création
14/12/1967
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

Activité d’urbanisme de SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2021 - 02/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/05/2021 - 02/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

2 autorisations sur la période 25/05/2021 - 02/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Anzin-Saint-Aubin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Anzin-Saint-Aubin

2 autorisations

Département représenté

Pas-de-Calais (62)

2 autorisations

Région représentée

Hauts-de-France

2 autorisations

Demandeurs comparables à SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA CHOPIN
SIREN 508033180
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PD
SEYNAEVE
SIREN 380441030
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GRUSON
SIREN 453789976
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
DE LA CENSELETTE
SIREN 388037970
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
EARL HACHIN PRUVOST
SIREN 444023048
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
SCEA DE LA PLAINE
SIREN 449238203
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST ?
SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST ?
Le profil de SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE AGRICOLE D EXPLOITATION DU DOMAINE DU MONT SAINT VAAST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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