2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
SOC PROMOVILLA est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Milhaud.
SOC PROMOVILLA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC PROMOVILLA compte 8 autorisations recensées sur la période 29/07/2013 - 09/11/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC PROMOVILLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/07/2013 - 09/11/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Milhaud.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC PROMOVILLA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Nîmes, Jonquières-Saint-Vincent (30300) | PC Logement | AC449 | 2 532 m² | 488 m² | 2013/10/31 |
| 880 Rte De Nîmes, Milhaud (30540) | PC Logement | AY11, AY137 | 2 711 m² | 392 m² | 2013/07/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Milhaud
3 autorisations
Beauvoisin
2 autorisations
Bernis
1 autorisation
Jonquières-Saint-Vincent
1 autorisation
Nîmes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
