Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Meyenberg, Masevaux-Niederbruck (68290) | PD | 02375 | — | 2024/12/20 |
SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO - Permis de démolir
Active
378158679
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/02/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Masevaux-Niederbruck.
Profil et organisation
SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68290 à Masevaux-Niederbruck.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
Activité d’urbanisme de SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2024 - 20/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/12/2024 - 20/12/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
1 autorisation sur la période 20/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Masevaux-Niederbruck.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALCOBA DISTRIBUTION
SIREN 388344814
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
GRAINES VOLTZ
SIREN 333822245
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GUSTAVE MULLER
SIREN 916721087
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
TREFLE VERT
SIREN 390319572
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
BLOTZDIS
SIREN 395283625
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
C W L
SIREN 339907859
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO ?
SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO ?
Le profil de SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable