2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
SOC DES ENROBES DE LA GRAVELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Brûlatte.
SOC DES ENROBES DE LA GRAVELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35370 à Argentré-du-Plessis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC DES ENROBES DE LA GRAVELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2020 - 30/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC DES ENROBES DE LA GRAVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Brûlatte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DES ENROBES DE LA GRAVELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Sauniere, La Brûlatte (53410) | PC Locaux | ZB38, ZB39 | 116 807 m² | 79 m² | 2020/06/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
