2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.90Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Châteauneuf-de-Galaure.
SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 26120 à Montélier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL compte 8 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 03/03/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 13/09/2013 - 03/03/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Châteauneuf-de-Galaure. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| D 103, Saint-Martin-en-Vercors (26420) | PC Locaux | F288 | 669 m² | 511 m² | 2023/08/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Soyans. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Petit Quinson, Soyans (26400) | PD | AD121, AD123 | — | 2014/06/10 |
7 communes - 1 département - 1 région
Châteauneuf-de-Galaure
2 autorisations
Manthes
1 autorisation
Montéléger
1 autorisation
Saint-Jean-en-Royans
1 autorisation
Saint-Martin-en-Vercors
1 autorisation
Saint-Paul-lès-Romans
1 autorisation
Soyans
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
