2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Montbard.
SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 21600 à Longvic.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES compte 10 autorisations recensées sur la période 26/09/2013 - 05/08/2024, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 14/04/2014 - 05/08/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Montbard. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9002 Av Marechal Leclerc, Montbard (21500) | DP Locaux | AX170 | 15 090 m² | 523 m² | 2016/10/19 |
| 9 Munois, Darcey (21150) | PC Locaux | ZL29, ZL9 | 20 500 m² | 380 m² | 2016/09/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 26/09/2013 - 04/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Brazey-en-Plaine. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 50 Rte De Dijon, Brazey-en-Plaine (21470) | PD | AC13, AC198 | 40 605 m² | 2015/11/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Renève (21310) | PD | — | — | 2013/09/26 |
9 communes - 1 département - 1 région
Montbard
2 autorisations
Aiserey
1 autorisation
Brazey-en-Plaine
1 autorisation
Darcey
1 autorisation
Longecourt-en-Plaine
1 autorisation
Longvic
1 autorisation
Renève
1 autorisation
Saulieu
1 autorisation
Époisses
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
