2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC CIVILE DU HAMELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Baux-de-Breteuil.
SOC CIVILE DU HAMELET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27160 aux Baux-de-Breteuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC CIVILE DU HAMELET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2014 - 12/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE DU HAMELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/08/2014 - 12/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement aux Baux-de-Breteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE DU HAMELET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Hamelet, Les Baux-de-Breteuil (27160) | PC Logement | OJ283, OJ78 | 10 241 m² | 243 m² | 2015/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rte Du Hamelet, Les Baux-de-Breteuil (27160) | PC Locaux | 0J283 | 8 768 m² | 189 m² | 2014/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
