SOC CIVILE DU HAMELET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SOC CIVILE DU HAMELET
SOC CIVILE DU HAMELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Baux-de-Breteuil.
Profil et organisation
SOC CIVILE DU HAMELET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27160 aux Baux-de-Breteuil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOC CIVILE DU HAMELET
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/03/2003
Siège social
Permis de construire et DP de SOC CIVILE DU HAMELET
Activité d’urbanisme de SOC CIVILE DU HAMELET
SOC CIVILE DU HAMELET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2014 - 12/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE DU HAMELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOC CIVILE DU HAMELET
2 autorisations sur la période 18/08/2014 - 12/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement aux Baux-de-Breteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE DU HAMELET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Hamelet, Les Baux-de-Breteuil (27160) | PC Logement | OJ283, OJ78 | 10 241 m² | 243 m² | 2015/05/12 |
| 12 Rte Du Hamelet, Les Baux-de-Breteuil (27160) | PC Locaux | 0J283 | 8 768 m² | 189 m² | 2014/08/18 |
Répartition géographique des autorisations de SOC CIVILE DU HAMELET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOC CIVILE DU HAMELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOC CIVILE DU HAMELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.