Permis d'aménager de SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE
Activité d’urbanisme de SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE
SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/05/2020 - 12/05/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/05/2020 - 12/05/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE
1 autorisation sur la période 12/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis.
Demandeurs comparables à SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE ?
SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE ?
Le profil de SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CIVILE AUXILIAIRE INDUSTRIE COMMERCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.