2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ychoux.
SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 40160 à Ychoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON compte 3 autorisations recensées sur la période 04/12/2013 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/12/2013 - 16/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ychoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mothes Sud, Ychoux (40160) | PC Locaux | E16 | 7 380 m² | 84 m² | 2013/12/04 |
| Mothes Sud, Ychoux (40160) | PC Locaux | E1309 | 15 515 m² | 84 m² | 2013/12/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
