SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON - Permis de construire et DP

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351841010 Autre société civile Créée le 02/08/1989

Présentation détaillée de SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ychoux.

Profil et organisation

SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 40160 à YCHOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
02/08/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

Activité d’urbanisme de SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON compte 3 autorisations recensées sur la période 04/12/2013 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/12/2013 - 16/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

3 autorisations sur la période 04/12/2013 - 16/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ychoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Grands Champs, Ychoux (40160) PC Locaux E16 4 950 m² 245 m² 2024/10/16
Mothes Sud, Ychoux (40160) PC Locaux E16 7 380 m² 84 m² 2013/12/04
Mothes Sud, Ychoux (40160) PC Locaux E1309 15 515 m² 84 m² 2013/12/04

Répartition géographique des autorisations de SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

Sources des informations sur SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON ?
SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON ?
Le profil de SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CIVILE AGRICOLE PARC DE BACON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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