SOC CANAL MINES FER MOSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
552088734 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1955

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOC CANAL MINES FER MOSELLE

SOC CANAL MINES FER MOSELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Illange.

Profil et organisation

SOC CANAL MINES FER MOSELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 57000 à METZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOC CANAL MINES FER MOSELLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 52.22Z - Services auxiliaires des transports par eau
SIRET du siège
Sigle
CAMIFEMO
Date de création
01/01/1955

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOC CANAL MINES FER MOSELLE

Activité d’urbanisme de SOC CANAL MINES FER MOSELLE

SOC CANAL MINES FER MOSELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2015 - 18/12/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC CANAL MINES FER MOSELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2015 - 18/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOC CANAL MINES FER MOSELLE

1 autorisation sur la période 18/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Illange. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CANAL MINES FER MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Port De Thionville - Illan, Illange (57970) PC Locaux 274 195 093 m² 28 m² 2015/12/18

Permis de démolir de SOC CANAL MINES FER MOSELLE

1 autorisation sur la période 15/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Uckange. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Port De Thionville-Illange, Uckange (57270) PD 014 203 607 m² 2015/12/15

Répartition géographique des autorisations de SOC CANAL MINES FER MOSELLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOC CANAL MINES FER MOSELLE

Sources des informations sur SOC CANAL MINES FER MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC CANAL MINES FER MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CANAL MINES FER MOSELLE ?
SOC CANAL MINES FER MOSELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CANAL MINES FER MOSELLE ?
Le profil de SOC CANAL MINES FER MOSELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CANAL MINES FER MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CANAL MINES FER MOSELLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CANAL MINES FER MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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