2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SNC TERRA NOSTRA A SAINT-JULIEN 74 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-en-Genevois.
SNC TERRA NOSTRA A SAINT-JULIEN 74 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 38330 à Montbonnot-Saint-Martin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC TERRA NOSTRA A SAINT-JULIEN 74 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/08/2013 - 20/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC TERRA NOSTRA A SAINT-JULIEN 74, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-en-Genevois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC TERRA NOSTRA A SAINT-JULIEN 74 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Loup Les Pres De La Fontaine, Saint-Julien-en-Genevois (74160) | PC Logement | AH148 | 8 610 m² | 7 546 m² | 2013/08/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
