SNC PELLE - SIMON - Permis de construire et DP

Active
422718932 Société en nom collectif Créée le 01/05/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC PELLE - SIMON

SNC PELLE - SIMON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauce la Romaine.

Profil et organisation

SNC PELLE - SIMON est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 41240 à Beauce la Romaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC PELLE - SIMON
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
SIRET du siège
Date de création
01/05/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SNC PELLE - SIMON

Activité d’urbanisme de SNC PELLE - SIMON

SNC PELLE - SIMON compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2016 - 10/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC PELLE - SIMON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2016 - 10/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC PELLE - SIMON

1 autorisation sur la période 10/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Beauce la Romaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC PELLE - SIMON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC PELLE - SIMON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC PELLE - SIMON

Sources des informations sur SNC PELLE - SIMON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC PELLE - SIMON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC PELLE - SIMON ?
SNC PELLE - SIMON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC PELLE - SIMON ?
Le profil de SNC PELLE - SIMON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC PELLE - SIMON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC PELLE - SIMON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC PELLE - SIMON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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