2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SNC PAVILLONS FL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
SNC PAVILLONS FL est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75016 à PARIS 16.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC PAVILLONS FL compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2017 - 27/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC PAVILLONS FL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC PAVILLONS FL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Avenue Georges Pompidou, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PC Logement | C193 | 2 088 m² | 2 946 m² | 2017/03/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
