2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SNC MORAINVILLIERS BURES DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morainvilliers.
SNC MORAINVILLIERS BURES DOMAINES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC MORAINVILLIERS BURES DOMAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 26/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC MORAINVILLIERS BURES DOMAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/04/2013 - 26/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Morainvilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC MORAINVILLIERS BURES DOMAINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Marechale, Morainvilliers (78630) | PC Logement | AH114P, AH110P | 846 m² | 49 m² | 2013/12/26 |
| 7 Rue De La Marechale Bures, Morainvilliers (78630) | PC Logement | AH30, AH33 | 13 613 m² | 4 755 m² | 2013/04/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
