2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SNC LES POTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fegersheim.
SNC LES POTIERS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 67960 à Entzheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LES POTIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2021 - 20/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LES POTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/12/2021 - 20/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fegersheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LES POTIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Moulin, Fegersheim (67640) | PC Mixte | 04133 | 2 375 m² | 348 m² | 2024/08/20 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Moulin, Fegersheim (67640) | PC Logement | 0499 | 3 740 m² | 1 351 m² | 2021/12/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
