Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fayard, Deyme (31450) | PA | C375, C96 | 37 427 m² | 2016/03/10 |
SNC LES HAUTS DE FAYARD - Permis d'aménager
Cessée
819392481
Société en nom collectif
Créée le 25/03/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC LES HAUTS DE FAYARD
SNC LES HAUTS DE FAYARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deyme.
Profil et organisation
SNC LES HAUTS DE FAYARD est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC LES HAUTS DE FAYARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/03/2016
Siège social
Permis d'aménager de SNC LES HAUTS DE FAYARD
Activité d’urbanisme de SNC LES HAUTS DE FAYARD
SNC LES HAUTS DE FAYARD compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2016 - 10/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LES HAUTS DE FAYARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/03/2016 - 10/03/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SNC LES HAUTS DE FAYARD
1 autorisation sur la période 10/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Deyme.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNC LES HAUTS DE FAYARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC LES HAUTS DE FAYARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur SNC LES HAUTS DE FAYARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC LES HAUTS DE FAYARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LES HAUTS DE FAYARD ?
SNC LES HAUTS DE FAYARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LES HAUTS DE FAYARD ?
Le profil de SNC LES HAUTS DE FAYARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LES HAUTS DE FAYARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LES HAUTS DE FAYARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LES HAUTS DE FAYARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable