Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rues De Sains Et D Inchy, Baralle (62860) | PA | ZL139, ZL137 | — | 2015/09/10 |
SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN - Permis d'aménager
Active
808905590
Société en nom collectif
PME
Créée le 12/12/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baralle.
Profil et organisation
SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59800 à Lille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/12/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
Activité d’urbanisme de SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2015 - 10/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/09/2015 - 10/09/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
1 autorisation sur la période 10/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Baralle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE
SIREN 318697208
Même département de siège
93 autorisations
24 PC
26 PA
43 PD
SOCIETE DE RENOVATION ET DE RESTAURATION DE LILLE
SIREN 325741932
Même département de siège
30 autorisations
6 PC
24 PD
SAEM DE DEVELOPPEMENT DU DUNKERQUOIS
SIREN 381181015
Même département de siège
21 autorisations
3 PC
18 PD
STILNOR
SIREN 344406715
Même département de siège
17 autorisations
15 PA
2 PD
SOCIETE PUBLIQUE DE L'AGGLOMERATION DUNKERQUOISE
SIREN 524408903
Même département de siège
17 autorisations
4 PC
10 PA
3 PD
SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF
SIREN 821634003
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN ?
SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN ?
Le profil de SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable