2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SNC IPSUM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement La Buisse.
SNC IPSUM est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC IPSUM compte 4 autorisations recensées sur la période 05/10/2021 - 26/02/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC IPSUM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/10/2021 - 26/02/2024, réparties dans 4 communes, principalement à La Buisse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC IPSUM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Achille Haubtmmann, Saint-Étienne (42100) | PC Locaux | DZ176 | 7 162 m² | 1 837 m² | 2022/03/17 |
| Rue Charles Terrot - Ecopa, Saint-Apollinaire (21850) | PC Locaux | ZM163 | 11 933 m² | 1 838 m² | 2022/01/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 4 départements - 3 régions
La Buisse
1 autorisation
La Roche-sur-Yon
1 autorisation
Saint-Apollinaire
1 autorisation
Saint-Étienne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
