2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
SNC HORACE VERNET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Issy-les-Moulineaux.
SNC HORACE VERNET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC HORACE VERNET compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2020 - 29/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC HORACE VERNET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Issy-les-Moulineaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC HORACE VERNET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Gouverneur General Ebou 1-5 Rue Kleber & 10-14-Rue Horace Vern, Issy-les-Moulineaux (92130) | PC Locaux | U1, U2 | — | 3 957 m² | 2022/03/29 |
2 autorisations sur la période 20/03/2020 - 28/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Issy-les-Moulineaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Gouverneur Gal Eboue 1-5 Rue Kleber & 10-14-Rue Horace Vern, Issy-les-Moulineaux (92130) | PD | U1, U2 | — | 2022/01/28 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Gouverneur Gal Eboue, Issy-les-Moulineaux (92130) | PD | U1, U2 | — | 2020/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
