2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SNC DE L'OZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sérézin-du-Rhône.
SNC DE L'OZON est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69002 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DE L'OZON compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2017 - 11/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DE L'OZON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Sérézin-du-Rhône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DE L'OZON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'ozon, Sérézin-du-Rhône (69360) | PC Locaux | AC115, AC116 | 19 701 m² | 5 100 m² | 2017/08/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Sérézin-du-Rhône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Ozon Village De Serezin, Sérézin-du-Rhône (69360) | PD | AC117, AC116 | 19 701 m² | 2017/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
