2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SNC DE L'ABBAYE DE COURCELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcelles-sur-Seine.
SNC DE L'ABBAYE DE COURCELLES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76580 au Trait.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DE L'ABBAYE DE COURCELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/04/2019 - 16/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DE L'ABBAYE DE COURCELLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Courcelles-sur-Seine.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Residence Louis Prevost -, Courcelles-sur-Seine (27940) | PA | ZA711 | 15 661 m² | 2019/04/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
