2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SNC DE LA FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domessin.
SNC DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 38510 à Arandon-Passins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DE LA FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2020 - 23/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/05/2020 - 23/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Domessin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1010 Route Des Echelles, Domessin (73330) | DP Logement | C1306, C1297 | 16 172 m² | 45 m² | 2024/02/23 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1010 Route Des Echelles, Domessin (73330) | DP Logement | C1306, C1297 | 16 172 m² | 790 m² | 2021/08/18 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Fontaine, Chirens (38850) | PC Logement | AD309P | 655 m² | 776 m² | 2020/05/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
